Terms of service
CONDITIONS GÉNÉRALE DE VENTE ET D'UTILISATION :
Entreprise: Mano Damien -entrepreneur individuel
adresse 2 impasse de bachot 33124 Savignac, France
- OBJET .
Les présentes conditions régissent les ventes de pierres précieuses, prestation de Lapidairerie et formations proposées par l'entreprise.
2. Produits et prestations :
L'entreprise propose:
° Ventes de pierres brutes
°Prestation de taille (sur mesure)
°formations professionnelles en Lapidairerie
Chaque prestations est très bien décrite en détail et précision avant validation.
3. TARIFS .
Les prix indiqués sont en Euros (€) .
TVA non applicable art. 293B du CGI (si micro entreprise)
Les prix peuvent être modifié a tout moments .
Le tarif applicable est celui validé au moment de la commande.
4. COMMANDES .
Toutes commande implique l'acceptation des présentes CGV/CGS.
Une commande est validé après:
° une signature du devis
° et/ou acompte en 1er paiement pour validation
5. PAIEMENTS .
Le paiement s'effectue par
° Paiement direct carte bancaire
° Paiement via Paypal X4 sans frais
° Paiement KLARNA X3 sans frais
° Virement
° Espèces
° SEPA
Un Acompte de 70% sera demandé obligatoirement avant tout début de prestations quelconques.
Le solde est dû avant livraison ou fin de prestation avant l'envoi.
6 DÉLAIS .
Les délais sont donné a titre indicatif.
Aucun retard ne pourra donné lieu a indemnisation sauf faute grave du professionnel.
7 VENTES DE PIERRES (important).
Les pierres étants des produits naturels :
°variation de couleur, inclusions et transparence possibles
°aucune pierre ne peut être garantie '' parfaite ''
---> Les photos sont non contractuelles (légère différence possible de luminosité)
8 TAILLES SUR MESURE
Toutes commandes personnalisé ( taille de pierre ) :
° est ferme est définitive
°ne peut être annulé après début de réalisation
--> Aucune reprise ni remboursement après travail engagé
9 FORMATION PROFESSIONNELLE .
Les Formations font l'objet :
° D'un programe détaillé
° d'une possibilité de découverte
° une formation compète et mise en oeuvre d'un transfert de savoir faire .
--> en cas d'annulation:
° 7 jours avant : remboursement au thier possible
°de + 24H acompte conservé
--> l'entreprise se réserve le droit d'annulé une session si nombre insuffisant de participants.
10 RESPONSABILITÉ
L'entreprise ne pourra être tenu responsable :
° D'une mauvaise utlisation des pierres
°D'un choc ou casse après livraison
° D'une mauvaise manipulation par le client sous recommandations .
11 LIVRAISON
Les risques sont transférés au client dès remise du colis au transporteur
° Envoi sous valeur déclaré a la charge du client sous sa responsabilité reconnu.
12 DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément à la loi:
--> Pas de rétractation possible
°produits personnalisés.
°prestations déjà commencées.
13 LITIGES .
En cas de litige, une solution a l'amiable sera privilégiée.
À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu de domiciliation de l'entreprise
14 DONNÉES PERSONNELLES .
Les données clients sont utilisé uniquement dans le cadre commercial
Aucune revente ni diffusion
15 ACCEPTATION
Le client reconnaît avoir pris connaissance et accepte les présentes conditions sans réserve.
Fait à Savignac
NOM : MANO Damien
Entreprise individuelle